Pourquoi est-il utile de se coordonner avec d'autres organes de visites ?
Le Sous-comité pour la prévention de la torture (SPT) a déclaré qu'un « MNP devrait établir des lignes de communication [...] avec d’autres acteurs nationaux et internationaux dans le domaine de la prévention de la torture, dont le SPT et les organisations de la société civile ».
Les MNP doivent certes tenir compte du caractère unique de leur rôle et de leur mandat ainsi que de la spécificité de leur indépendance mais il peut leur être utile de se coordonner avec d’autres organes de visite au niveau technique et stratégique afin de maximiser l'impact de leur action.
Coopération technique
La coordination entre les différents organes chargés d’effectuer des visites dans les lieux de détention permet à chacun d’entre eux d’assumer son mandat spécifique sans pour autant faire double emploi avec le travail mené par d’autres. Le fait de travailler de manière concertée peut également contribuer à améliorer l'efficacité et l'effectivité des actions menées. Les organes de visite peuvent ainsi partager, recueillir et vérifier mutuellement des informations. Ils peuvent examiner ensemble certains problèmes spécifiques et les solutions susceptibles d’être mises en œuvre pour y remédier ; assurer un suivi de la mise en œuvre ; et plaider conjointement en faveur de changements. Étant donné que ces organes sont chacun dotés d’un rôle et d’un mandat spécifiques, ils peuvent contribuer à ces réflexions collectives à partir de leurs domaines d’action respectifs.
Les MNP et ces autres organes peuvent partager des informations sur les problèmes auxquels ils sont confrontés. Cet échange d'informations est particulièrement important pour les MNP qui ne sont pas habilités à traiter de plaintes. Les MNP peuvent s’appuyer sur les informations relatives aux plaintes émanant d'un autre organe pour identifier des problèmes persistants ; déterminer le (ou les) lieu(x) de détention à visiter ; et définir leur stratégie ou leur plan d’action. Cependant, dans la mesure où les MNP ont souvent accès à davantage d'informations (y compris des données à caractère personnel) que d'autres organes de monitoring, ils doivent prendre des précautions spécifiques lorsqu’ils échangent ce type d’informations afin d’en respecter la confidentialité, la sécurité et la sensibilité.
Les MNP peuvent tirer profit d’une coordination avec d'autres organes pour assurer le suivi de leurs recommandations. Les autres organes peuvent être en mesure de fournir des informations sur la mise en œuvre des recommandations. Lorsqu'une recommandation n'est pas mise en œuvre, ces divers organes peuvent en examiner les raisons et identifier des moyens pour en assurer la mise en œuvre.
Lorsque ces divers organes partagent le même point de vue sur une situation donnée, ils peuvent travailler ensemble sur certaines questions afin de plaider en faveur de changements et d’assurer leur mise en œuvre. Ces différents organes peuvent coopérer ensemble en tant que coalition pour faire pression en faveur de la mise en œuvre des recommandations et pour que les problèmes identifiés soient traités. Il peut être plus efficace de transformer réellement une situation lorsque de nombreux organes préconisent des recommandations identiques ou similaires.
Coopération stratégique
Au-delà des aspects plus techniques de cette coopération, il est important de souligner que celle-ci présente des avantages stratégiques pour les MNP. Ainsi, en adressant leurs recommandations à d'autres organes de monitoring et d'inspection et en instaurant un dialogue avec ces derniers, les MNP peuvent les inciter progressivement à adopter une approche plus préventive.
Le MNP peut ainsi renforcer l’approche préventive d’autres organes de monitoring en influant sur leur méthodologie et leurs perspectives thématiques et en les sensibilisant à l’importance de la prévention de la torture. Ce type d’interactions peut avoir un effet démultiplicateur : en effet, étant donné que le MNP a un large mandat qui couvre tous les types de lieux de privation de liberté, les organes de monitoring spécialisés peuvent être amenés à visiter de manière plus régulière certains environnements spécifiques de détention.
Ainsi, dans de nombreux pays, les secteurs relevant du mandat de MNP disposent de leurs propres organes de surveillance ou d’inspection spécialisés. Il est essentiel que les MNP assurent un suivi du travail de ces organes, notamment pour identifier les faiblesses et les points forts en termes de priorités et de méthodes de travail des divers organes de contrôle, car cela contribue également au travail de prévention.
Un certain nombre de MNP ont souligné l’importance de coopérer avec ces autres organes de monitoring ; en effet, ces organes constituent non seulement une source essentielle d’informations mais représentent aussi une cible essentielle pour des recommandations et des actions de plaidoyer des MNP. Les réalisations les plus durables obtenues à ce jour par les MNP ont consisté non seulement à améliorer les conditions et le traitement en détention, mais également à modifier les pratiques et les procédures d'autres organes de monitoring.