La prévention de la torture, ça marche

Quelles sont les mesures les plus efficaces pour réduire le risque de torture ? Telle est la question de l’ouvrage "La prévention de la torture, est-ce que ça marche ?" publié en 2016. Ce livre est le résultat d'une étude indépendante, commandée par l'APT, couvrant 16 pays sur une période de 30 ans (1984 à 2014). Par une méthodologie à la fois qualitative et quantitative, les chercheurs principaux, le Dr Richard Carver et le Dr Lisa Handley, ont analysé la corrélation entre la prévalence de la torture et un ensemble de mesures préventives, tant en droit qu'en pratique. Au cours de cette période, la torture a diminué dans les 16 pays et "une baisse générale de l'incidence de la torture s'est probablement produite au-delà des 16 pays étudiés". Les mesures concrètes appliquées en pratique dès le premier moment de la détention, telles que l'accès à un avocat et la notification de la famille, sont les plus efficaces pour réduire la torture. Les poursuites judiciaires sont également essentielles, de même que l'accès inopiné aux lieux de détention et les entretiens en privé avec les détenus. La recherche montre également qu'il existe un fossé entre le droit et la pratique et le rôle négatif du recours excessif aux aveux forcés.

Quel est l'impact du livre "La prévention de la torture: est-ce que ça marche?"

Prouver que la prévention fonctionne 

La recherche fournit pour la première fois des preuves scientifiques montrant que des mesures de prévention concrètes contribuent à réduire la torture. La recherche montre également quelles sont les mesures les plus efficaces et où concentrer l'attention. Cela est utile pour le travail et les stratégies des organismes internationaux et régionaux de défense des droits humains ainsi que des organisations de la société civile et des universitaires.

Influencer les politiques et les normes en matière de garanties procédurales

Les principales conclusions selon lesquelles les garanties sont les mesures les plus efficaces pour réduire la torture ont influencé les politiques des organisations régionales et internationales. En 2016, la résolution du Conseil des droits de l'homme des Nations unies a mis l'accent sur les garanties en matière de garde à vue et de détention provisoire; et le Rapporteur spécial sur la torture a appelé à un protocole universel sur les entretiens et les garanties juridiques et procédurales. Cela a également conduit à l'élaboration de lignes directrices internationales sur les entretiens non coercitifs et les garanties.

Promouvoir une approche holistique de la prévention

Les recherches montrent que les visites inopinées et les entretiens privés avec les détenus contribuent à réduire la torture. Elle souligne également que pour l’ensemble des mesures, il existe un énorme fossé entre la loi et la pratique, et que les organes de contrôle ont un rôle important à jouer. Les organes de contrôle ont de plus en plus porté leur attention sur la manière dont les garanties sont mises en œuvre en pratique (le rapport annuel 2019 du Comité européen pour la prévention de la torture porte sur les premières heures de garde à vue; ou les rapports thématiques des mécanismes nationaux de prévention).

En savoir plus sur la recherche "La prévention de la torture : est-ce que ça marche?"

Sur les 16 pays étudiés (dont l'Argentine et la Norvège), 14 ont fait l'objet de chapitres spécifiques à chaque pays, fournissant un compte-rendu détaillé et nuancé de l'incidence de la torture dans ces pays entre 1985 et 2014.