Migrants en détention

La détention des migrants en situation irrégulière ne devrait être utilisée qu’en dernier ressort et priorité devrait toujours être donnée à l’utilisation de mesures alternatives tout particulièrement pour les familles avec enfants et les enfants seuls.

Cependant, dans de nombreux pays, les migrants en situation irrégulière sont placés en détention administrative afin de vérifier leur identité et/ou lorsqu’une décision d’expulsion a été prononcée, afin de s’assurer que la personne concernée ne prenne pas la fuite.

En cas de recours à la détention, les conditions devraient s’apparenter le moins possible à un régime de type carcéral. De plus, les migrants présentant des besoins spécifiques (notamment ceux souffrant d’un handicap physique ou mental) devraient bénéficier d’une attention particulière et d’une protection accrue contre les abus.

Les lieux utilisés pour la détention administrative peuvent être multiples : centres de rétention, camps pour migrants, aéroports, prisons ou encore postes de police. Ils sont très souvent isolés et difficiles d’accès. Les migrants se retrouvent donc en situation de vulnérabilité particulière, détenus à l’abri des regards et dans des conditions parfois déplorables. Dans les cas des renvois forcés, les migrants sont également fortement exposés à des risques de mauvais traitements dus notamment à l’usage de moyens de contraintes disproportionnés.
 

Ressources de l'APT

Guide publié par l’APT en collaboration avec UNHCR (« United Nations High Commissioner for Refugees ») et IDC («International Detention Coalition ») en 2014 : « Monitoring Immigration Detention – practical manual »

Guide élaboré par la commission des migrations, des réfugiés et des personnes déplacées de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, en collaboration avec l’APT en 2013 : « Visites de centres de rétention pour migrants : guide à l’intention des parlementaires »

Prise de Position de l’APT en février 2012 : « Protéger les demandeurs d’asile, les réfugiés et les migrants en détention »

Briefing OPCAT de mars 2010 : « Monitoring the forced deportation flights of migrants »

Vidéo : « Lieux Oubliés – Visites de centres de retention par les parlementaires »