La prévention de la torture, est-ce que ça marche ?

Quelles mesures, s’il en est, sont efficaces pour réduire le risque de torture et autres mauvais traitements ? Telle est la question globale du livre « La Prévention de la torture : est-ce que ça marche », publié en 2016. Ce livre est le résultat d'un projet de recherche de quatre ans, mandaté par l'APT et réalisé de manière indépendante par des chercheurs de l’Université Oxford Brookes au Royaume-Uni.

L'APT a travaillé sans relâche pendant près de 40 ans pour réaliser l'idée d'un système mondial de prévention de la torture. Nous avons parcouru un long chemin, avec la mise en place de mécanismes nationaux, régionaux et internationaux de monitoring des lieux de détention. Plus de 80 États ont à ce jour adhéré au Protocole facultatif à la Convention des Nations Unies contre la torture (OPCAT), créant un système mondial de prévention de la torture.

Mais comment savons-nous que ces organes de surveillance sont efficaces ? Quelles sont les autres mesures qui contribuent à réduire le risque de torture et de mauvais traitements ? En 2011, nous avons décidé qu'il était temps d'aborder la question : la prévention de la torture, est-ce que ça marche ?

Dans cette vidéo, le Dr Richard Carver, Maître de conférence en Droits de l’homme et Gouvernance, et le Dr Lisa Handley, Chercheur universitaire invité, tous deux à l’Université Oxford Brookes au Royaume-Uni, discutent des principales conclusions de la recherche ainsi que de certains problèmes méthodologiques rencontrés dans ce cadre.

Oui, ça marche !

En commanditant cette recherche indépendante, nous avons cherché à rendre disponible des preuves documentées sur l'efficacité des mesures de prévention de la torture.

Nous savons maintenant que les mesures de prévention fonctionnent, bien que certaines soient beaucoup plus efficaces que d'autres. Les plus importantes de toutes sont les mesures de protection qui devraient être appliquées dans les premières heures et les premiers jours suivant le placement d’une personne en garde à vue. La notification de la famille et l'accès à un avocat ainsi qu’un médecin indépendants ont un impact significatif en termes de prévention de la torture. L’enquête systématique en cas d’allégation de torture et la poursuite effective des bourreaux, ainsi que la création d'organes de monitoring indépendants sont également essentiels pour réduire la torture.

Les résultats de la recherche seront d'une grande pertinence pour les gouvernements, les mécanismes nationaux de prévention (MNP), les organisations de la société civile, les institutions nationales des droits de l'homme (INDH), les Nations Unies et les organes régionaux de prévention de la torture, et contribueront à l’élaboration de stratégies et politiques plus efficaces contre la torture.

Publication en juillet 2016

Cette étude est la première analyse systématique de l'efficacité de la prévention de la torture. Soutenus par une équipe de chercheurs nationaux, Richard Carver et Lisa Handley ont effectué des recherches primaires dans 16 pays, examinant les mécanismes de torture et de prévention sur une période de 30 ans (1984-2014). Les pays étudiés sont l'Afrique du Sud, l'Argentine, le Chili, l'Éthiopie, la Géorgie, la Hongrie, l'Inde, l'Indonésie, Israël, le Kirghizistan, la Norvège, le Pérou, les Philippines, le Royaume-Uni, la Tunisie et la Turquie. Les données ont été analysées en utilisant une combinaison de techniques quantitatives et qualitatives.

Le livre a été publié par Liverpool University Press en juillet 2016. L'APT a publié une brochure informative résumant les principales conclusions de la recherche et analysant ses implications de la recherche.

Quel était le rôle de l'APT dans ce projet de recherche ? Dr Richard Carver explique l’importance d’effectuer la recherche indépendamment de notre organisation.